Conditions générales

    Dans les présentes conditions générales de vente et de livraison sont compris sous:
  • Hanos : Hanos Nederland, un nom commercial de Admidex B.V., avec son siège social à Ede, et toutes les entreprises et sociétés directement ou indirectement liées à ce dernier;
  • Accord : tout accord entre Hanos et l'Acheteur et toute modification ou complément à celui-ci;
  • Marchandises : tous les biens matériels qui en vertu d'un Accord seront livrés à l'Acheteur;
  • Services : les services fournis par Hanos à l'Acheteur, y compris - mais sans s'y limiter - le fait de donner des conseils;
  • Dommages : tout dommage subi par l'acheteur qui résulte dans une perte financière directe, à l'exclusion d'un manque à gagner relatif aux revenus, aux bénéfices et/ou d'autres dommages indirects, mais y compris les coûts raisonnables générés par des comptables, des conseillers juridiques et des spécialistes en fiscalité pour évaluer les dommages et la responsabilité ;
  • Conditions : les présentes conditions générales de vente et de livraison.
  • Ces présentes Conditions sont applicables à toutes les relations juridiques entre Hanos et l'Acheteur, y compris les offres et les Accords.
  • En acceptant une offre faite par Hanos, l'Acheteur accepte également l'applicabilité de ces présentes Conditions. L'application des conditions générales de l'Acheteur est expressément rejetée par Hanos.
  • Des écarts et/ou des ajouts à ces présentes Conditions s'appliquent uniquement si ceux-ci ont expressément été acceptés par écrit par un représentant autorisé de Hanos. Un écart ou un ajout convenu préalablement par écrit ne se rapporte qu'à la livraison pour laquelle cet écart ou ajout a été convenu.
  • Toutes les offres et promotions, de quelque manière qu'elles soient faites par ou au nom de Hanos, sont sans engagement à moins qu'elles ne disposent d'un délai d'acceptation. Les offres mentionnées dans les brochures, les listes de prix, etc. sont également sans engagement. Si une offre sans engagement est acceptée par l'Acheteur, Hanos a le droit de révoquer l'offre.
  • Les offres et engagements émis par des intermédiaires, des représentants et/ou des employés de Hanos sont uniquement exécutoires que si ils ont été confirmés par écrit par Hanos.
  • Hanos est tout à fait libre d'accepter ou non des commandes d'un Acheteur.
  • Des accords sont conclus (1) au moment où Hanos confirme par écrit une offre ou une commande de l'Acheteur ; (2) au moment où Hanos commence avec l'exécution d'un Accord ; ou (3) au moment où Hanos transmet pour l'Accord en question une facture à l'Acheteur.
  • Les commandes des Acheteurs acceptées par Hanos sont considérées être déterminées uniquement par rapport au type et la marque. Si il y a un changement dans l'emballage, la conception, le modèle, le type, etc. Hanos est tenu d'effectuer la livraison du changement d'emballage, de conception, de modèle, de type, etc. au tarif normal applicable.
  • Sauf si il en a été convenu autrement par écrit, la livraison a lieu depuis e centre de distribution de Hanos. Les Marchandises à livrer sont à partir du moment qu'elles quittent le centre de distribution pour le compte et risque de l'Acheteur.
  • Si et dans la mesure où Hanos prend soin du transport des Marchandises, cela ne porte pas atteinte aux dispositions du paragraphe 1 du présent article. Le mode de transport est déterminé par Hanos. L'acheteur est tenu de recevoir et immédiatement décharger les Marchandises sur lieu de livraison convenu.
  • Si Hanos, que ce soit au nom de l'Acheteur ou non, organise le transport des Marchandises, Hanos est libre de choisir l'emballage, le transporteur et la route à suivre. Si Hanos prend également en charge l'assurance de transport, cela ne porte pas atteinte aux dispositions du paragraphe 1 et l'Acheteur veillera, si souhaité, à assurer supplémentairement les Marchandises.
  • A partir du moment où les Marchandises sont aux compte et risques de l'Acheteur, l'Acheteur est responsable de faire assurer les marchandises de manière adéquate contre tous les risques possibles, tels que - mais sans s'y limiter - la perte, le vol, les dommages et/ou la destruction des marchandises.
  • Hanos a le droit d'effectuer la livraison en plusieurs fractions et dans ce cas, ce qui a été convenu par rapport aux ventes entre les parties concernées est également applicable sur chaque livraison séparée. Hanos est en droit de facturer les livraisons partielles au prorata.
  • Si la date de livraison effective est retardée sur demande ou par la faute de l'Acheteur, ou si l'Acheteur demande la livraison en plusieurs fractions et/ou si les Marchandises ne sont pas recouvert, le risque pour les Marchandises est néanmoins transféré à l'Acheteur à partir du moment où ces Marchandises sont identifiées dans l'administration et/ou le lieu de stockage de Hanos comme des « marchandises de l'Acheteur ». Hanos a à partir de ce moment-là le droit de facturer les Marchandises à l'Acheteur. Tous les frais éventuels supplémentaires de transport, de stockage, d'assurance ou d'autres frais supplémentaires sont à la charge de l'Acheteur.
  • L'acheteur est tenu d'inspecter à la livraison si les marchandises sont conformes au Contrat (bon produit, bonne qualité, la bonne quantité, la bonne date de durabilité, l'absence de dommages, etc.). Si les produits ne sont pas conformes à l'Accord, l'Acheteur ne pourra plus dénoncer une réclamation si il n'a pas notifié Hanos par écrit des défauts visibles dans les 2 jours qui suivent la livraison et pour des vices cachés dans les deux jours après s'en être rendu compte et dans tous les cas dans les 7 jours après la livraison. Le droit de l'Acheteur à énoncer une réclamation cesse également si il ne fournit pas une coopération suffisante lors de l'enquête de Hanos par rapport au bien-fondé de la plainte. L'Acheteur donnera à Hanos la possibilité d'inspecter les marchandises.
  • Des changements dans les connaissances techniques de l'industrie et/ou dans la réglementation gouvernementale incombe à la responsabilité de l'Acheteur. Des déviations mineures ou techniquement inévitables dans la qualité, la quantité, les dimensions, la couleur, la taille, etc. ne sont pas des motifs de réclamation. Il en est de même pour les différences de couleurs dues à la luminosité et/ou aux conditions climatiques.
  • Les retours de marchandises sont uniquement acceptés après une approbation écrite préalable de la part de Hanos. Les coûts et les risques associés à des retours sont au compte et au risque de l'Acheteur.
  • Hanos n'est pas obligé de reprendre des Marchandises sélectionnées sur échantillon ou des marchandises choisies dans les enceintes de Hanos. Le droit de réclamation est également résilié lorsque l'Acheteur n'a pas accompli ses obligations ou si les Marchandises ont été utilisées, traitées et/ou modifiées.
  • Si les produits livrés sont défectueux et si toutes les règles procédurales nommées ci-dessus ont été respectées, Hanos est dans l'obligation de (faire) réparer le produit défectueux , ou de remplacer le produit défectueux par un produit non défectueux ou de créditer l'Acheteur pour le montant correspondant à la réclamation, ces derniers étant entièrement à la discrétion de Hanos. Hanos décline toute responsabilité dans tout dommage subi par l'Acheteur relatif aux produits défectueux.
  • Si Hanos fournit des Services à l'Acheteur, Hanos s'efforcera de fournir ces Services le mieux que possible.
  • L'acheteur accepte que Hanos puisse, afin de fournir les Services, faire appel à un ou plusieurs tiers. Si des manquements sont établis de la part de tiers qui ne ne travaillent pour le compte Hanos, Hanos décline toute responsabilité, à moins d'une négligence grave ou une intentionalité établie de la part de Hanos. Le pouvoir de aire appel à des tiers comprend également le pouvoir d'approuver au nom de l'Acheteur une limitation de la responsabilité des tiers concernés.
  • Les délais de livraison spécifiés ou convenus ne peuvent jamais être considérés comme une date limite. En cas de retard de livraison, Hanos peut uniquement être mis en défaut après un avis écrit, dans lequel un futur délai de livraison plus raisonnable sera établi qui équivaut à au moins 30 jours, sans préjudice au devoir de l'Acheteur à réceptionner les Marchandises.
  • Si une déconvenue a lieu après la mise en défaut, Hanos consultera l'Acheteur en vue du manquement et la dissolution de l'accord. L'acheteur ne pourra réclamer des dommages que si ceux-ci ont été acceptés préalablement par écrit. Les dommages payables par Hanos ne dépasseront en aucun cas jamais la partie du montant de la facture liée à la non-livraison, la livraison tardive ou la livraison partielle des Marchandises.
  • Les Marchandises livrées et/ou les Services fournis à l'Acheteur sont calculés selon les prix de Hanos pour les Marchandises concernées et/ou Services concernés en vigueur le jour de la Livraison, même si explicitement un prix différent fut convenu. Si le prix facturé est plus de 10% supérieur au prix initialement convenu, l'Acheteur a le droit de résilier le Contrat par écrit, immédiatement après que l'Acheteur ait été avisé de l'augmentation de prix. Par la suite, le droit de résiliation n'est plus applicable. L'acheteur n'a pas le droit de dissoudre l'accord pour ces motifs, si la hausse des prix est le résultat de mesures gouvernementales ou de taux de fret.
  • Tous les prix sont hors TVA, hors frais d'emballage et/ou de conditionnement, hors frais d'élimination et hors autres impôts et taxes du gouvernement en vigueur au moment de la livraison, sauf indication contraire. Sauf convention contraire, les frais de transport, d'expédition, de port et tous les coûts liés à l'assurance des Marchandises sont pour le compte de l'Acheteur.
  • L'Acheteur est tenu de payer à Hanos les coûts d'emballage. L'emballage est crédité par Hanos à l'Acheteur, à condition que l'Acheteur (1) retourne l'emballage à Hanos par son propre transport (2) dans l'année suivant la livraison (3) après que cet emballage ait été facturé à l'Acheteur et payé, et (4) si l'Acheteur a trié l'emballage selon la marque et le contenu.
  • Le paiement à Hanos doit être effectué dans les 5 jours suivant la date de facturation selon le mode de paiement indiqué par Hanos. La livraison aura lieu à la réception du paiement complet, à moins que les parties en aient convenu autrement.
  • Le paiement sera effectué en vigueur de la monnaie facturée et sans imputation, réduction ou suspension. Hanos est autorisé à déduire des montants qui lui seront payables par l'acheteur les montants que Hanos ou une une société lui étant affilié doivent ou devront payer à l'Acheteur.
  • Si le paiement n'a pas lieu dans les 5 jours suivant la date de la facture, au moins dans le délai de paiement convenu, l'Acheteur sera automatiquement et sans préavis mis en défaut. En cas de mise en défaut, toutes les obligations de paiement de l'Acheteur sont immédiatement exigibles et l'Acheteur est tenu de compenser Hanos d'un intérêt moratoire sur les montants dus correspondant à l'intérêt légal conformément à l'article 6:119a BW majoré de deux (2) points de pourcentage. En outre, l'Acheteur est dans l'obligation de payer à Hanos un intérêt de retard de paiement égal à 3% du montant de la facture non payée.
  • S'il y a de bonnes raisons de craindre que l'Acheteur ne satisfera pas strictement à ses obligations, toutes les demandes de Hanos envers l'Acheteur seront immédiatement exigibles et l'Acheteur est obligé dès la première demande de la part de Hanos de lui constituer immédiatement une garantie suffisante et sous la forme souhaitée par Hanos et de compléter cette garantie le cas échéant afin de satisfaire à de toutes ses obligations. Tant que l'Acheteur n'a pas accompli ses obligations de paiement, Hanos a le droit de suspendre l'exécution de ses obligations.
  • Si l'Acheteur n'accomplit pas ses obligations de paiement (en temps voulu), tous les frais de recouvrement (à la fois judiciaires et extrajudiciaires) seront pour le compte de l'Acheteur. Les frais de perception extrajudiciaires sont calculés selon le rapport "Rapport Voorwerk II", mais avec un minimum de 1.500 €.
  • L'Acheteur peut uniquement s'opposer par écrit à une facture et cela dans les 8 jours suivant la date de facturation. Après écoulement de ce délai, l'Acheteur est réputé avoir accepté la dite facture.
  • Les paiements par ou au nom de l'Acheteur s'étendent successivement au paiement des frais de recouvrement extrajudiciaire de l'Acheteur, des frais de justice, des intérêt moratoires, puis dans l'ordre d'ancienneté des sommes principales dues, indépendamment des instructions de l'Acheteur.
  • Hanos conserve le titre de propriété de la Marchandise, jusqu'à ce que soient pleinement satisfaits:
      • toutes les demandes de Hanos envers l'Acheteur suite à la non satisfaction de ses obligations de part de l'Acheteur.
  • Si la réserve de propriété est invoquée, l'Acheteur n'a pas droit à un remboursement des frais de stockage et il ne peut pas faire appel en cette matière à un droit de rétention.
  • Si l'Acheteur est en défaut en ce qui concerne les obligations visées dans l'article 7, ou si Hanos a de bonnes raisons de craindre que l'Acheteur ne satisfera as à ses obligations, Hanos est en droit de (faire) reprendre les produits qui lui appartiennent de l'endroit où ils se trouvent. L'Acheteur accorde déjà maintenant à Hanos l'autorisation irrévocable d'accès aux lieux de l'Acheteur ou aux lieux utilisés par l'Acheteur. Si l'acheteur n'accorde pas ce qui est stipulé dans le présent paragraphe lors d'une première demande, l'Acheteur sera retenu une pénalité payable immédiatement envers Hanos d'un montant par jour équivalent à 10% du montant encore du de l'Acheteur à Hanos.
  • L'Acheteur est en droit, le cas échéant, de revendre ou d'utiliser dans le cadre normal de ses activités les Marchandises livrées sous réserve de propriété. En cas de revente l'Acheteur est, également et tout en étant subordonné à cette réserve de propriété et conformément au présent article, tenu de livrer ces Marchandises. Une exception s'applique lorsque l'Acheteur se trouve dans une situation de faillite ou de mise sous séquestre, dans le quel cas la revente dans le du fonctionnement normal de l'entreprise n'est pas permise. L'Acheteur n'est pas autorisé à donner les Marchandises livrées sous réserve de propriété en gage à des tiers ou en tant que garantie au sens le plus large du terme à des tiers et/ou d'établir sur les Marchandises un quelconque droit limité.
  • L'Acheteur est tenu de stocker les marchandises livrées sous réserve de propriété avec soin et libellées comme propriété reconnaissable de Hanos et de les assurer adéquatement contre tous les risques d'entreprise et autres (y compris - mais sans s'y limiter - incendie, vol, inondation, explosion, etc.). A la première demande de Hanos, l'Acheteur fournira des copies à Hanos des polices d'assurance pertinentes, y compris d'une preuve de paiement ponctuelle de la prime.
  • L'acheteur établit par la présente, sur les Marchandises qui après paiement sont passées - ou ont été traitées - sous la propriété de l'Acheteur et qui se trouvent encore en possession de l'Acheteur, un nantissement en faveur de Hanos à titre de garantie pour l'accomplissement des demandes, autres que celles visées au paragraphe 1 du présent article (y compris - mais sans s'y limiter - les demandes futures) que Hanos pourrait avoir ou obtenir envers l'Acheteur. À la première demande de Hanos, l'Acheteur mettra les Marchandises couvertes par ce nantissement à la disposition de Hanos afin de réaliser avec celles-ci une garantie. Le paragraphe 3 de cet article s'applique de même manière.
  • L'Acheteur est également tenu, à la première demande de la part de Hanos, de:
    • nantir à Hanos d'éventuelles demandes de l'Acheteur contre des assureurs concernant les Marchandises visées dans le présent article; et/ou
    • nantir à Hanos d'éventuelles demandes de l'Acheteur contre ses créanciers concernant les Marchandises visées dans le présent article; et/ou
    • faciliter d'autres façons la coopération avec toutes les mesures raisonnables que Hanos souhaite entreprendre afin de protéger ses intérêts et/ou ses droits de propriété, à condition que les mesures à entreprendre ne gênent pas de manière disproportionnée l'Acheteur dans l'exercice de son activité.
  • Hanos ne dispose pas d'autres garanties ou de garanties plus élaboréessur les Marchandises que la garantie de ses fournisseurs et/ou fabricants pour la Marchandise concernée.
  • Si un fournisseur et/ou un fabricant ne fournit en général pas de garantie sur une Marchandise, Hanos garantit que la Marchandise visée dispose des propriétés appropriées qu'on peut attendre de cette marchandise pendant une période/un délai après l'achat qui paraît raisonnable pour ce type de produit. Ce délai ne sera en aucun cas supérieur à 6 mois. La garantie ne couvre que l'utilisation normale de la marchandise, conformément aux règlements en vigueur pour la Marchandise concernée. Dans le cas où cette Marchandise se révèle défectueuse dans le courant du délai de garantie, l'Acheteur doit la retourner à Hanos. Hanos prendra soin de la réparation ou du remplacement de la Marchandise défectueuse. Hanos n'est pas tenu de faire plus que cela. Hanos est en aucun cas tenu de payer une indemnité pour l'éventuelle insuffisance de Marchandises pendant le délai de garantie.
  • La réalisation de travaux de réparation et/ou de modification à une Marchandise sans autorisation écrite de Hanos invalide quelconque garantie. Il en est de même lorsque des Marchandises ne sont pas utilisées et/ou nettoyées selon les règles.
  • L'Acheteur est tenu, lors de la revente des Marchandises à des tiers, de n'attribuer aucune garantie supplémentaire que celles énumérées dans cet article.
  • Les Services ne disposent d'aucune garantie. Les produits naturels ne disposent d'aucune garantie, pour autant qu'il s'agit de choses inhérentes au produit naturel concerné. Pour le bois il s'agit par exemple de petites fissures, de crevasses et de fentes, de noyaux de résine, de striures, de différences de couleur légères ou normales et de nervures anormales.
  • S'il a été convenu que Hanos prenne soin de l'installation/l'assemblage des Produits, toutes les autres activités (y compris - mais sans toutefois s'y limiter - les travaux de découpe, de rupture, de briquetage, de bétonnage, de plâtrerie, de plomberie, d'électricité, de gaz, de peinture, de chauffage central, d'échafaudage et de menuiserie) seront pour le compte et au risque de l'Acheteur. La même chose vaut pour le montage d'éventuels moyens de fixation, de réglettes de positionnement et d'autres systèmes qui sont nécessaires pour le montage / l'installation et qui n'ont pas explicitement été incorporés dans l'offre agréée. L'acheteur doit par ailleurs veiller à demander et à payer à temps les permis nécessaires.
  • Sauf s'il en a été convenu autrement par écrit, le prix convenu pour l'installation / l'assemblage tient uniquement compte du travail et de la livraison pendant les horaires normaux de bureau, sans interruption, dans des conditions normales, en présence de l'Acheteur et à un endroit facilement accessible, sûr et entouré de tous les côtés par des routes d'accès pavées et goudronnées. Si toutes ces conditions ne sont pas satisfaites ou si d'autres circonstances particulières ont lieu qui font que la livraison ou le montage / l'installation prend plus de temps de convenu, les coûts supplémentaires engendrés seront pour le compte de l'Acheteur. Sous circonstances particulières sont également comprises les situations lors desquelles la livraison ne peut pas avoir lieu parce que l'Acheteur ne satisfait pas à son obligation de payer argent contant (si convenu ainsi) ou en raison d'autres motifs qui empêchent la livraison, tels que l'absence de l'Acheteur ou de son représentant.
  • L'Acheteur prend à ses propres frais soin d'avoir à sa disposition un emplacement de rangement verrouillable et sec pour les outils, les marchandises et le matériel. En outre, l'Acheteur est responsable pour la provision d'un emplacement adéquat, d'une alimentation électrique suffisante (220/380V) sur le lieu de travail, ainsi que d'eau, d'éclairage et de tout autre dispositif légal requis.
  • L'Acheteur doit à ses propres frais et risques faire en sorte que:
    • les employés qui placent/montent la marchandise puissent exercer leur travail dans des circonstances normales, au moment où ils souhaitent commencer, sans être entravés par des obstacles et sans interruption de façon à ce qu'ils puissent suivre l'ordre de montage qu'ils ont déterminé;
    • les employés qui placent / montent la marchandise puissent exercer leur activité professionnelle pendant les heures normales de travail, ou - si cela été convenu par écrit à la demande de l'Acheteur - en dehors des heures normales de travail; et
    • le lieu de montage réponde à toutes les normes de sécurité et que toutes les précautions nécessaires aient été prises. Si l'Acheteur ne satisfait pas à ces conditions, tous les frais supplémentaires (y compris les frais supplémentaire de voyage et de logement) et les pertes encourues par Hanos seront à charge de l'Acheteur. Ceci comprend expressément la situation dans laquelle l'équipe de montage ne peut pas effectuer un montage ultérieur prévu en raison de retards encourus chez l'Acheteur.
  • L'Acheteur sera présent sur le lieu d'installation / de placement au moment de l'achèvement des travaux et immédiatement vérifier avec soin si le travail a été effectué correctement. Les plaintes émises après le départ de l'employé ou des employés qui ont effectué l'installation / le montage ne seront pas prises en compte, à moins que l'Acheteur puisse prouver qu'il était dans l'incapacité raisonnable de découvrir le défaut indiqué au moment où le travail fut terminé.
  • Les coûts de placement, de montage et/ou d'installation doivent être payés à l'avance. S'il n'est pas possible d'établir à l'avance le coût exact, l'Acheteur se doit de payer préalablement un acompte calculé raisonnablement par Hanos.
  • En cas de défectuosité de la Marchandise livrée, la responsabilité de Hanos est limitée à la réalisation de la Garantie comme indiqué dans l'article 9 de ces présentes Termes et Conditions.
  • Dans tous les autres cas (y compris dans la situation dans laquelle Hanos fournit des Services et/ou Hanos ne remplit pas ses obligations de garantie pour quelque raison que ce soit) la responsabilité de Hanos est limitée à l'indemnisation de Dommages qui découlent directement d'une mauvaise intention ou de la négligence grave d'un ou de ses employés. Pour les autres dommages, sous quelque forme ou type que ce soit, Hanos ne peut pas être tenu responsable.
  • Hanos n'est pas responsable des dommages survenus suite à des communications, des explications ou des avis compris dans le sens le plus large de la part de Hanos (ou de la part d'intermédiaires, de représentants et d'employés usités par Hanos) dans le cadre (mais sans s'y limiter) du chargement, du déchargement, du transport, du stockage, de la conservation, de l'utilisation, de la composition et/ou de la conformité de la marchandise livrée par Hanos ou par des tiers à l'Acheteur.
  • Hanos ne doit en aucun cas payer un montant plus élevé pour un dommage pour lequel elle est tenue pour responsable que la somme qu'elle-même peut répercuter vers ses propres assureurs, majorée par sa franchise sous cette assurance. Si les assurances ne procèdent pas au paiement ou si les dommages ne sont pas couverts par une assurance, la responsabilité de Hanos pour les Dommages causés est limitée à la valeur nette de la facture de la livraison concernée / du service concerné, et peut en aucun cas dépasser un maximum de 10.000 €.
  • Hanos stipule toutes les mesures de défense légales et contractuelles, qu'elle peut invoquer pour se soustraire de sa propre responsabilité envers l'Acheteur, également au nom de ses employés, de ses non-salariés pour lesquels Hanos pourrait être tenu responsable de leur conduite en vertu de la loi et les fournisseurs de Hanos.
  • Hanos n'est pas responsable pour des retards, des non livraisons ou des mauvaises livraisons découlant directement ou indirectement d'une force majeure. Sous force majeure on comprend notamment toute circonstance indépendante de la volonté et du contrôle de Hanos qui empêche l'exécution normale du contrat ou rend son exécution d'une telle difficulté que Hanos ne peut raisonablement pas être tenu à l'exécuter, comme par exemple une grève, une maladie et/ou un absentéisme excessif, un manque de personnel, une carence de matériaux et/ou de matières premières, des mesures gouvernementales y compris des mesures d'importation et d'exportation, des déficiences de la part de tiers engagés par Hanos (y compris les fournisseurs), des défauts et/ou des dommages aux installations de production, des problèmes de transport et/ou des perturbations dans la circulation. Hanos peut également invoquer la force majeure lorsque la circonstance concernée qui a provoqué une force majeure est survenue après que Hanos aurait dû livrer.
  • Sans préjudice aux droits reconnus des parties, la force majeure donne aux deux parties le droit de résilier le contrat pour la partie non exécutée de celui-ci après que la force majeure ait duré un mois, sans que les parties soient tenues à débourser une indemnisation. L'article 4 paragraphe 5 de ces présentes Termes et Conditions s'applique mutatis mutandis.
  • Tous les documents, brochures de vente, illustrations, dessins, devis, spécifications, conceptions, etc. fournis par Hanos à l'Acheteur restent la propriété de Hanos. L'Acheteur n'a pas le droit de les utiliser à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été mis à la disposition de l'Acheteur.
  • L'Acheteur n'a pas le droit de divulguer à des tiers les écritues visées dans l'alinéa précédent, les données contenues dans celles-ci ou les données dont l'Acheteur a pris connaissance d'une autre manière, ni d'y donner accès et doit renvoyer immédiatement ces écritures à la simple demande de Hanos et sans qu'une copie de celles-ci soit gardée.
  • En cas d'utilisation non autorisée des documents - et spécifiquement les dessins, les spécifications, les devis, les conception, etc. - l'Acheteur est tenu de dédommager Hanos pour tous les dommages encourus par l'utilisation non autorisée, comme - mais sans toutefois s'y limiter - une perte du chiffre d'affaires/des bénéfices et les coûts associés à la préparation des conceptions citées si celles-ci ont été produites en excluvité pour l'Acheteur.
  • Si l'Acheteur ne se conforme pas, pas correctement ou pas à temps à toute obligation qui lui est imposée découlant de l'accord, et en cas de faillite, de surséance de paiement, de moratoire, de mise sous séquestre ou liquidation de la société de l'Acheteur, Hanos est à son gré intitulé, sans aucune obligation de payer des dommages et sans préjudice de dissoudre ses autres droits, à dissoudre le contrat, dans sa totalité ou en partie, ou de suspendre la poursuite de l'exécution de l'accord. En outre, toutes les demandes de Hanos envers l'Acheteur sont exigibles sans délais.
  • En cas de dissolution, l'Acheteur est obligé de rembourser Hanos pour les dommages encourus, lequel dommage correspond au minimum au montant des versements déjà payés à l'avance relatifs au présent Accord.
  • Dans le cas où et conformément au principe de bonne foie où de charge excessive il ne peut être fait appel à une quelconque disposition de ces présentes Termes et Conditions, cette disposition devra être comprise du point de vue de son contenu et de sa portée sous sa signification la plus raprocée, de sorte qu'on puisse y faire appel.
  • La nullité ou le caractère non exécutoire de toute disposition de ces présentes Conditions ne saurait affecter la validité des dispositions restantes de ces présentes Conditions.
  • Dans le cas omù Hanos ne requiert pas à un moment donné la stricte conformité d'une de ces présentes Conditions, cela ne signifie pas que Hanos renonce au droit de demander à un certain moment que la stricte application de cette condition soit suivie.
  • L'Acheteur doit à tout moment communiquer par écrit un changement d'adresse à Hanos. Les marchandises livrées à la dernière adresse connue de l'Acheteur chez Hanos, sont considérées avoir été reçues par l'Acheteur.
  • Toutes les relations juridiques entre Hanos et l'Acheteur sont régies par la législation des Pays-Bas. L'applicabilité de la Convention de Vienne est expressément exclue.
  • Le tribunal de Zutphen est compétent pour régler les litiges entre Hanos et l'Acheteur.
    Ces conditions générales ont été déposées auprès de la Chambre de Commerce de Centraal Gelderland à Arnhem sous le numéro 0906.6018, et seront à la première demande de l'Acheteur envoyé gratuitement à son attention.

Conditions générales

    Dans les présentes conditions générales de vente et de livraison sont compris sous:
  • Hanos : Hanos Nederland, un nom commercial de Admidex B.V., avec son siège social à Ede, et toutes les entreprises et sociétés directement ou indirectement liées à ce dernier;
  • Accord : tout accord entre Hanos et l'Acheteur et toute modification ou complément à celui-ci;
  • Marchandises : tous les biens matériels qui en vertu d'un Accord seront livrés à l'Acheteur;
  • Services : les services fournis par Hanos à l'Acheteur, y compris - mais sans s'y limiter - le fait de donner des conseils;
  • Dommages : tout dommage subi par l'acheteur qui résulte dans une perte financière directe, à l'exclusion d'un manque à gagner relatif aux revenus, aux bénéfices et/ou d'autres dommages indirects, mais y compris les coûts raisonnables générés par des comptables, des conseillers juridiques et des spécialistes en fiscalité pour évaluer les dommages et la responsabilité ;
  • Conditions : les présentes conditions générales de vente et de livraison.
  • Ces présentes Conditions sont applicables à toutes les relations juridiques entre Hanos et l'Acheteur, y compris les offres et les Accords.
  • En acceptant une offre faite par Hanos, l'Acheteur accepte également l'applicabilité de ces présentes Conditions. L'application des conditions générales de l'Acheteur est expressément rejetée par Hanos.
  • Des écarts et/ou des ajouts à ces présentes Conditions s'appliquent uniquement si ceux-ci ont expressément été acceptés par écrit par un représentant autorisé de Hanos. Un écart ou un ajout convenu préalablement par écrit ne se rapporte qu'à la livraison pour laquelle cet écart ou ajout a été convenu.
  • Toutes les offres et promotions, de quelque manière qu'elles soient faites par ou au nom de Hanos, sont sans engagement à moins qu'elles ne disposent d'un délai d'acceptation. Les offres mentionnées dans les brochures, les listes de prix, etc. sont également sans engagement. Si une offre sans engagement est acceptée par l'Acheteur, Hanos a le droit de révoquer l'offre.
  • Les offres et engagements émis par des intermédiaires, des représentants et/ou des employés de Hanos sont uniquement exécutoires que si ils ont été confirmés par écrit par Hanos.
  • Hanos est tout à fait libre d'accepter ou non des commandes d'un Acheteur.
  • Des accords sont conclus (1) au moment où Hanos confirme par écrit une offre ou une commande de l'Acheteur ; (2) au moment où Hanos commence avec l'exécution d'un Accord ; ou (3) au moment où Hanos transmet pour l'Accord en question une facture à l'Acheteur.
  • Les commandes des Acheteurs acceptées par Hanos sont considérées être déterminées uniquement par rapport au type et la marque. Si il y a un changement dans l'emballage, la conception, le modèle, le type, etc. Hanos est tenu d'effectuer la livraison du changement d'emballage, de conception, de modèle, de type, etc. au tarif normal applicable.
  • Sauf si il en a été convenu autrement par écrit, la livraison a lieu depuis e centre de distribution de Hanos. Les Marchandises à livrer sont à partir du moment qu'elles quittent le centre de distribution pour le compte et risque de l'Acheteur.
  • Si et dans la mesure où Hanos prend soin du transport des Marchandises, cela ne porte pas atteinte aux dispositions du paragraphe 1 du présent article. Le mode de transport est déterminé par Hanos. L'acheteur est tenu de recevoir et immédiatement décharger les Marchandises sur lieu de livraison convenu.
  • Si Hanos, que ce soit au nom de l'Acheteur ou non, organise le transport des Marchandises, Hanos est libre de choisir l'emballage, le transporteur et la route à suivre. Si Hanos prend également en charge l'assurance de transport, cela ne porte pas atteinte aux dispositions du paragraphe 1 et l'Acheteur veillera, si souhaité, à assurer supplémentairement les Marchandises.
  • A partir du moment où les Marchandises sont aux compte et risques de l'Acheteur, l'Acheteur est responsable de faire assurer les marchandises de manière adéquate contre tous les risques possibles, tels que - mais sans s'y limiter - la perte, le vol, les dommages et/ou la destruction des marchandises.
  • Hanos a le droit d'effectuer la livraison en plusieurs fractions et dans ce cas, ce qui a été convenu par rapport aux ventes entre les parties concernées est également applicable sur chaque livraison séparée. Hanos est en droit de facturer les livraisons partielles au prorata.
  • Si la date de livraison effective est retardée sur demande ou par la faute de l'Acheteur, ou si l'Acheteur demande la livraison en plusieurs fractions et/ou si les Marchandises ne sont pas recouvert, le risque pour les Marchandises est néanmoins transféré à l'Acheteur à partir du moment où ces Marchandises sont identifiées dans l'administration et/ou le lieu de stockage de Hanos comme des « marchandises de l'Acheteur ». Hanos a à partir de ce moment-là le droit de facturer les Marchandises à l'Acheteur. Tous les frais éventuels supplémentaires de transport, de stockage, d'assurance ou d'autres frais supplémentaires sont à la charge de l'Acheteur.
  • L'acheteur est tenu d'inspecter à la livraison si les marchandises sont conformes au Contrat (bon produit, bonne qualité, la bonne quantité, la bonne date de durabilité, l'absence de dommages, etc.). Si les produits ne sont pas conformes à l'Accord, l'Acheteur ne pourra plus dénoncer une réclamation si il n'a pas notifié Hanos par écrit des défauts visibles dans les 2 jours qui suivent la livraison et pour des vices cachés dans les deux jours après s'en être rendu compte et dans tous les cas dans les 7 jours après la livraison. Le droit de l'Acheteur à énoncer une réclamation cesse également si il ne fournit pas une coopération suffisante lors de l'enquête de Hanos par rapport au bien-fondé de la plainte. L'Acheteur donnera à Hanos la possibilité d'inspecter les marchandises.
  • Des changements dans les connaissances techniques de l'industrie et/ou dans la réglementation gouvernementale incombe à la responsabilité de l'Acheteur. Des déviations mineures ou techniquement inévitables dans la qualité, la quantité, les dimensions, la couleur, la taille, etc. ne sont pas des motifs de réclamation. Il en est de même pour les différences de couleurs dues à la luminosité et/ou aux conditions climatiques.
  • Les retours de marchandises sont uniquement acceptés après une approbation écrite préalable de la part de Hanos. Les coûts et les risques associés à des retours sont au compte et au risque de l'Acheteur.
  • Hanos n'est pas obligé de reprendre des Marchandises sélectionnées sur échantillon ou des marchandises choisies dans les enceintes de Hanos. Le droit de réclamation est également résilié lorsque l'Acheteur n'a pas accompli ses obligations ou si les Marchandises ont été utilisées, traitées et/ou modifiées.
  • Si les produits livrés sont défectueux et si toutes les règles procédurales nommées ci-dessus ont été respectées, Hanos est dans l'obligation de (faire) réparer le produit défectueux , ou de remplacer le produit défectueux par un produit non défectueux ou de créditer l'Acheteur pour le montant correspondant à la réclamation, ces derniers étant entièrement à la discrétion de Hanos. Hanos décline toute responsabilité dans tout dommage subi par l'Acheteur relatif aux produits défectueux.
  • Si Hanos fournit des Services à l'Acheteur, Hanos s'efforcera de fournir ces Services le mieux que possible.
  • L'acheteur accepte que Hanos puisse, afin de fournir les Services, faire appel à un ou plusieurs tiers. Si des manquements sont établis de la part de tiers qui ne ne travaillent pour le compte Hanos, Hanos décline toute responsabilité, à moins d'une négligence grave ou une intentionalité établie de la part de Hanos. Le pouvoir de aire appel à des tiers comprend également le pouvoir d'approuver au nom de l'Acheteur une limitation de la responsabilité des tiers concernés.
  • Les délais de livraison spécifiés ou convenus ne peuvent jamais être considérés comme une date limite. En cas de retard de livraison, Hanos peut uniquement être mis en défaut après un avis écrit, dans lequel un futur délai de livraison plus raisonnable sera établi qui équivaut à au moins 30 jours, sans préjudice au devoir de l'Acheteur à réceptionner les Marchandises.
  • Si une déconvenue a lieu après la mise en défaut, Hanos consultera l'Acheteur en vue du manquement et la dissolution de l'accord. L'acheteur ne pourra réclamer des dommages que si ceux-ci ont été acceptés préalablement par écrit. Les dommages payables par Hanos ne dépasseront en aucun cas jamais la partie du montant de la facture liée à la non-livraison, la livraison tardive ou la livraison partielle des Marchandises.
  • Les Marchandises livrées et/ou les Services fournis à l'Acheteur sont calculés selon les prix de Hanos pour les Marchandises concernées et/ou Services concernés en vigueur le jour de la Livraison, même si explicitement un prix différent fut convenu. Si le prix facturé est plus de 10% supérieur au prix initialement convenu, l'Acheteur a le droit de résilier le Contrat par écrit, immédiatement après que l'Acheteur ait été avisé de l'augmentation de prix. Par la suite, le droit de résiliation n'est plus applicable. L'acheteur n'a pas le droit de dissoudre l'accord pour ces motifs, si la hausse des prix est le résultat de mesures gouvernementales ou de taux de fret.
  • Tous les prix sont hors TVA, hors frais d'emballage et/ou de conditionnement, hors frais d'élimination et hors autres impôts et taxes du gouvernement en vigueur au moment de la livraison, sauf indication contraire. Sauf convention contraire, les frais de transport, d'expédition, de port et tous les coûts liés à l'assurance des Marchandises sont pour le compte de l'Acheteur.
  • L'Acheteur est tenu de payer à Hanos les coûts d'emballage. L'emballage est crédité par Hanos à l'Acheteur, à condition que l'Acheteur (1) retourne l'emballage à Hanos par son propre transport (2) dans l'année suivant la livraison (3) après que cet emballage ait été facturé à l'Acheteur et payé, et (4) si l'Acheteur a trié l'emballage selon la marque et le contenu.
  • Le paiement à Hanos doit être effectué dans les 5 jours suivant la date de facturation selon le mode de paiement indiqué par Hanos. La livraison aura lieu à la réception du paiement complet, à moins que les parties en aient convenu autrement.
  • Le paiement sera effectué en vigueur de la monnaie facturée et sans imputation, réduction ou suspension. Hanos est autorisé à déduire des montants qui lui seront payables par l'acheteur les montants que Hanos ou une une société lui étant affilié doivent ou devront payer à l'Acheteur.
  • Si le paiement n'a pas lieu dans les 5 jours suivant la date de la facture, au moins dans le délai de paiement convenu, l'Acheteur sera automatiquement et sans préavis mis en défaut. En cas de mise en défaut, toutes les obligations de paiement de l'Acheteur sont immédiatement exigibles et l'Acheteur est tenu de compenser Hanos d'un intérêt moratoire sur les montants dus correspondant à l'intérêt légal conformément à l'article 6:119a BW majoré de deux (2) points de pourcentage. En outre, l'Acheteur est dans l'obligation de payer à Hanos un intérêt de retard de paiement égal à 3% du montant de la facture non payée.
  • S'il y a de bonnes raisons de craindre que l'Acheteur ne satisfera pas strictement à ses obligations, toutes les demandes de Hanos envers l'Acheteur seront immédiatement exigibles et l'Acheteur est obligé dès la première demande de la part de Hanos de lui constituer immédiatement une garantie suffisante et sous la forme souhaitée par Hanos et de compléter cette garantie le cas échéant afin de satisfaire à de toutes ses obligations. Tant que l'Acheteur n'a pas accompli ses obligations de paiement, Hanos a le droit de suspendre l'exécution de ses obligations.
  • Si l'Acheteur n'accomplit pas ses obligations de paiement (en temps voulu), tous les frais de recouvrement (à la fois judiciaires et extrajudiciaires) seront pour le compte de l'Acheteur. Les frais de perception extrajudiciaires sont calculés selon le rapport "Rapport Voorwerk II", mais avec un minimum de 1.500 €.
  • L'Acheteur peut uniquement s'opposer par écrit à une facture et cela dans les 8 jours suivant la date de facturation. Après écoulement de ce délai, l'Acheteur est réputé avoir accepté la dite facture.
  • Les paiements par ou au nom de l'Acheteur s'étendent successivement au paiement des frais de recouvrement extrajudiciaire de l'Acheteur, des frais de justice, des intérêt moratoires, puis dans l'ordre d'ancienneté des sommes principales dues, indépendamment des instructions de l'Acheteur.
  • Hanos conserve le titre de propriété de la Marchandise, jusqu'à ce que soient pleinement satisfaits:
      • toutes les demandes de Hanos envers l'Acheteur suite à la non satisfaction de ses obligations de part de l'Acheteur.
  • Si la réserve de propriété est invoquée, l'Acheteur n'a pas droit à un remboursement des frais de stockage et il ne peut pas faire appel en cette matière à un droit de rétention.
  • Si l'Acheteur est en défaut en ce qui concerne les obligations visées dans l'article 7, ou si Hanos a de bonnes raisons de craindre que l'Acheteur ne satisfera as à ses obligations, Hanos est en droit de (faire) reprendre les produits qui lui appartiennent de l'endroit où ils se trouvent. L'Acheteur accorde déjà maintenant à Hanos l'autorisation irrévocable d'accès aux lieux de l'Acheteur ou aux lieux utilisés par l'Acheteur. Si l'acheteur n'accorde pas ce qui est stipulé dans le présent paragraphe lors d'une première demande, l'Acheteur sera retenu une pénalité payable immédiatement envers Hanos d'un montant par jour équivalent à 10% du montant encore du de l'Acheteur à Hanos.
  • L'Acheteur est en droit, le cas échéant, de revendre ou d'utiliser dans le cadre normal de ses activités les Marchandises livrées sous réserve de propriété. En cas de revente l'Acheteur est, également et tout en étant subordonné à cette réserve de propriété et conformément au présent article, tenu de livrer ces Marchandises. Une exception s'applique lorsque l'Acheteur se trouve dans une situation de faillite ou de mise sous séquestre, dans le quel cas la revente dans le du fonctionnement normal de l'entreprise n'est pas permise. L'Acheteur n'est pas autorisé à donner les Marchandises livrées sous réserve de propriété en gage à des tiers ou en tant que garantie au sens le plus large du terme à des tiers et/ou d'établir sur les Marchandises un quelconque droit limité.
  • L'Acheteur est tenu de stocker les marchandises livrées sous réserve de propriété avec soin et libellées comme propriété reconnaissable de Hanos et de les assurer adéquatement contre tous les risques d'entreprise et autres (y compris - mais sans s'y limiter - incendie, vol, inondation, explosion, etc.). A la première demande de Hanos, l'Acheteur fournira des copies à Hanos des polices d'assurance pertinentes, y compris d'une preuve de paiement ponctuelle de la prime.
  • L'acheteur établit par la présente, sur les Marchandises qui après paiement sont passées - ou ont été traitées - sous la propriété de l'Acheteur et qui se trouvent encore en possession de l'Acheteur, un nantissement en faveur de Hanos à titre de garantie pour l'accomplissement des demandes, autres que celles visées au paragraphe 1 du présent article (y compris - mais sans s'y limiter - les demandes futures) que Hanos pourrait avoir ou obtenir envers l'Acheteur. À la première demande de Hanos, l'Acheteur mettra les Marchandises couvertes par ce nantissement à la disposition de Hanos afin de réaliser avec celles-ci une garantie. Le paragraphe 3 de cet article s'applique de même manière.
  • L'Acheteur est également tenu, à la première demande de la part de Hanos, de:
    • nantir à Hanos d'éventuelles demandes de l'Acheteur contre des assureurs concernant les Marchandises visées dans le présent article; et/ou
    • nantir à Hanos d'éventuelles demandes de l'Acheteur contre ses créanciers concernant les Marchandises visées dans le présent article; et/ou
    • faciliter d'autres façons la coopération avec toutes les mesures raisonnables que Hanos souhaite entreprendre afin de protéger ses intérêts et/ou ses droits de propriété, à condition que les mesures à entreprendre ne gênent pas de manière disproportionnée l'Acheteur dans l'exercice de son activité.
  • Hanos ne dispose pas d'autres garanties ou de garanties plus élaboréessur les Marchandises que la garantie de ses fournisseurs et/ou fabricants pour la Marchandise concernée.
  • Si un fournisseur et/ou un fabricant ne fournit en général pas de garantie sur une Marchandise, Hanos garantit que la Marchandise visée dispose des propriétés appropriées qu'on peut attendre de cette marchandise pendant une période/un délai après l'achat qui paraît raisonnable pour ce type de produit. Ce délai ne sera en aucun cas supérieur à 6 mois. La garantie ne couvre que l'utilisation normale de la marchandise, conformément aux règlements en vigueur pour la Marchandise concernée. Dans le cas où cette Marchandise se révèle défectueuse dans le courant du délai de garantie, l'Acheteur doit la retourner à Hanos. Hanos prendra soin de la réparation ou du remplacement de la Marchandise défectueuse. Hanos n'est pas tenu de faire plus que cela. Hanos est en aucun cas tenu de payer une indemnité pour l'éventuelle insuffisance de Marchandises pendant le délai de garantie.
  • La réalisation de travaux de réparation et/ou de modification à une Marchandise sans autorisation écrite de Hanos invalide quelconque garantie. Il en est de même lorsque des Marchandises ne sont pas utilisées et/ou nettoyées selon les règles.
  • L'Acheteur est tenu, lors de la revente des Marchandises à des tiers, de n'attribuer aucune garantie supplémentaire que celles énumérées dans cet article.
  • Les Services ne disposent d'aucune garantie. Les produits naturels ne disposent d'aucune garantie, pour autant qu'il s'agit de choses inhérentes au produit naturel concerné. Pour le bois il s'agit par exemple de petites fissures, de crevasses et de fentes, de noyaux de résine, de striures, de différences de couleur légères ou normales et de nervures anormales.
  • S'il a été convenu que Hanos prenne soin de l'installation/l'assemblage des Produits, toutes les autres activités (y compris - mais sans toutefois s'y limiter - les travaux de découpe, de rupture, de briquetage, de bétonnage, de plâtrerie, de plomberie, d'électricité, de gaz, de peinture, de chauffage central, d'échafaudage et de menuiserie) seront pour le compte et au risque de l'Acheteur. La même chose vaut pour le montage d'éventuels moyens de fixation, de réglettes de positionnement et d'autres systèmes qui sont nécessaires pour le montage / l'installation et qui n'ont pas explicitement été incorporés dans l'offre agréée. L'acheteur doit par ailleurs veiller à demander et à payer à temps les permis nécessaires.
  • Sauf s'il en a été convenu autrement par écrit, le prix convenu pour l'installation / l'assemblage tient uniquement compte du travail et de la livraison pendant les horaires normaux de bureau, sans interruption, dans des conditions normales, en présence de l'Acheteur et à un endroit facilement accessible, sûr et entouré de tous les côtés par des routes d'accès pavées et goudronnées. Si toutes ces conditions ne sont pas satisfaites ou si d'autres circonstances particulières ont lieu qui font que la livraison ou le montage / l'installation prend plus de temps de convenu, les coûts supplémentaires engendrés seront pour le compte de l'Acheteur. Sous circonstances particulières sont également comprises les situations lors desquelles la livraison ne peut pas avoir lieu parce que l'Acheteur ne satisfait pas à son obligation de payer argent contant (si convenu ainsi) ou en raison d'autres motifs qui empêchent la livraison, tels que l'absence de l'Acheteur ou de son représentant.
  • L'Acheteur prend à ses propres frais soin d'avoir à sa disposition un emplacement de rangement verrouillable et sec pour les outils, les marchandises et le matériel. En outre, l'Acheteur est responsable pour la provision d'un emplacement adéquat, d'une alimentation électrique suffisante (220/380V) sur le lieu de travail, ainsi que d'eau, d'éclairage et de tout autre dispositif légal requis.
  • L'Acheteur doit à ses propres frais et risques faire en sorte que:
    • les employés qui placent/montent la marchandise puissent exercer leur travail dans des circonstances normales, au moment où ils souhaitent commencer, sans être entravés par des obstacles et sans interruption de façon à ce qu'ils puissent suivre l'ordre de montage qu'ils ont déterminé;
    • les employés qui placent / montent la marchandise puissent exercer leur activité professionnelle pendant les heures normales de travail, ou - si cela été convenu par écrit à la demande de l'Acheteur - en dehors des heures normales de travail; et
    • le lieu de montage réponde à toutes les normes de sécurité et que toutes les précautions nécessaires aient été prises. Si l'Acheteur ne satisfait pas à ces conditions, tous les frais supplémentaires (y compris les frais supplémentaire de voyage et de logement) et les pertes encourues par Hanos seront à charge de l'Acheteur. Ceci comprend expressément la situation dans laquelle l'équipe de montage ne peut pas effectuer un montage ultérieur prévu en raison de retards encourus chez l'Acheteur.
  • L'Acheteur sera présent sur le lieu d'installation / de placement au moment de l'achèvement des travaux et immédiatement vérifier avec soin si le travail a été effectué correctement. Les plaintes émises après le départ de l'employé ou des employés qui ont effectué l'installation / le montage ne seront pas prises en compte, à moins que l'Acheteur puisse prouver qu'il était dans l'incapacité raisonnable de découvrir le défaut indiqué au moment où le travail fut terminé.
  • Les coûts de placement, de montage et/ou d'installation doivent être payés à l'avance. S'il n'est pas possible d'établir à l'avance le coût exact, l'Acheteur se doit de payer préalablement un acompte calculé raisonnablement par Hanos.
  • En cas de défectuosité de la Marchandise livrée, la responsabilité de Hanos est limitée à la réalisation de la Garantie comme indiqué dans l'article 9 de ces présentes Termes et Conditions.
  • Dans tous les autres cas (y compris dans la situation dans laquelle Hanos fournit des Services et/ou Hanos ne remplit pas ses obligations de garantie pour quelque raison que ce soit) la responsabilité de Hanos est limitée à l'indemnisation de Dommages qui découlent directement d'une mauvaise intention ou de la négligence grave d'un ou de ses employés. Pour les autres dommages, sous quelque forme ou type que ce soit, Hanos ne peut pas être tenu responsable.
  • Hanos n'est pas responsable des dommages survenus suite à des communications, des explications ou des avis compris dans le sens le plus large de la part de Hanos (ou de la part d'intermédiaires, de représentants et d'employés usités par Hanos) dans le cadre (mais sans s'y limiter) du chargement, du déchargement, du transport, du stockage, de la conservation, de l'utilisation, de la composition et/ou de la conformité de la marchandise livrée par Hanos ou par des tiers à l'Acheteur.
  • Hanos ne doit en aucun cas payer un montant plus élevé pour un dommage pour lequel elle est tenue pour responsable que la somme qu'elle-même peut répercuter vers ses propres assureurs, majorée par sa franchise sous cette assurance. Si les assurances ne procèdent pas au paiement ou si les dommages ne sont pas couverts par une assurance, la responsabilité de Hanos pour les Dommages causés est limitée à la valeur nette de la facture de la livraison concernée / du service concerné, et peut en aucun cas dépasser un maximum de 10.000 €.
  • Hanos stipule toutes les mesures de défense légales et contractuelles, qu'elle peut invoquer pour se soustraire de sa propre responsabilité envers l'Acheteur, également au nom de ses employés, de ses non-salariés pour lesquels Hanos pourrait être tenu responsable de leur conduite en vertu de la loi et les fournisseurs de Hanos.
  • Hanos n'est pas responsable pour des retards, des non livraisons ou des mauvaises livraisons découlant directement ou indirectement d'une force majeure. Sous force majeure on comprend notamment toute circonstance indépendante de la volonté et du contrôle de Hanos qui empêche l'exécution normale du contrat ou rend son exécution d'une telle difficulté que Hanos ne peut raisonablement pas être tenu à l'exécuter, comme par exemple une grève, une maladie et/ou un absentéisme excessif, un manque de personnel, une carence de matériaux et/ou de matières premières, des mesures gouvernementales y compris des mesures d'importation et d'exportation, des déficiences de la part de tiers engagés par Hanos (y compris les fournisseurs), des défauts et/ou des dommages aux installations de production, des problèmes de transport et/ou des perturbations dans la circulation. Hanos peut également invoquer la force majeure lorsque la circonstance concernée qui a provoqué une force majeure est survenue après que Hanos aurait dû livrer.
  • Sans préjudice aux droits reconnus des parties, la force majeure donne aux deux parties le droit de résilier le contrat pour la partie non exécutée de celui-ci après que la force majeure ait duré un mois, sans que les parties soient tenues à débourser une indemnisation. L'article 4 paragraphe 5 de ces présentes Termes et Conditions s'applique mutatis mutandis.
  • Tous les documents, brochures de vente, illustrations, dessins, devis, spécifications, conceptions, etc. fournis par Hanos à l'Acheteur restent la propriété de Hanos. L'Acheteur n'a pas le droit de les utiliser à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été mis à la disposition de l'Acheteur.
  • L'Acheteur n'a pas le droit de divulguer à des tiers les écritues visées dans l'alinéa précédent, les données contenues dans celles-ci ou les données dont l'Acheteur a pris connaissance d'une autre manière, ni d'y donner accès et doit renvoyer immédiatement ces écritures à la simple demande de Hanos et sans qu'une copie de celles-ci soit gardée.
  • En cas d'utilisation non autorisée des documents - et spécifiquement les dessins, les spécifications, les devis, les conception, etc. - l'Acheteur est tenu de dédommager Hanos pour tous les dommages encourus par l'utilisation non autorisée, comme - mais sans toutefois s'y limiter - une perte du chiffre d'affaires/des bénéfices et les coûts associés à la préparation des conceptions citées si celles-ci ont été produites en excluvité pour l'Acheteur.
  • Si l'Acheteur ne se conforme pas, pas correctement ou pas à temps à toute obligation qui lui est imposée découlant de l'accord, et en cas de faillite, de surséance de paiement, de moratoire, de mise sous séquestre ou liquidation de la société de l'Acheteur, Hanos est à son gré intitulé, sans aucune obligation de payer des dommages et sans préjudice de dissoudre ses autres droits, à dissoudre le contrat, dans sa totalité ou en partie, ou de suspendre la poursuite de l'exécution de l'accord. En outre, toutes les demandes de Hanos envers l'Acheteur sont exigibles sans délais.
  • En cas de dissolution, l'Acheteur est obligé de rembourser Hanos pour les dommages encourus, lequel dommage correspond au minimum au montant des versements déjà payés à l'avance relatifs au présent Accord.
  • Dans le cas où et conformément au principe de bonne foie où de charge excessive il ne peut être fait appel à une quelconque disposition de ces présentes Termes et Conditions, cette disposition devra être comprise du point de vue de son contenu et de sa portée sous sa signification la plus raprocée, de sorte qu'on puisse y faire appel.
  • La nullité ou le caractère non exécutoire de toute disposition de ces présentes Conditions ne saurait affecter la validité des dispositions restantes de ces présentes Conditions.
  • Dans le cas omù Hanos ne requiert pas à un moment donné la stricte conformité d'une de ces présentes Conditions, cela ne signifie pas que Hanos renonce au droit de demander à un certain moment que la stricte application de cette condition soit suivie.
  • L'Acheteur doit à tout moment communiquer par écrit un changement d'adresse à Hanos. Les marchandises livrées à la dernière adresse connue de l'Acheteur chez Hanos, sont considérées avoir été reçues par l'Acheteur.
  • Toutes les relations juridiques entre Hanos et l'Acheteur sont régies par la législation des Pays-Bas. L'applicabilité de la Convention de Vienne est expressément exclue.
  • Le tribunal de Zutphen est compétent pour régler les litiges entre Hanos et l'Acheteur.
    Ces conditions générales ont été déposées auprès de la Chambre de Commerce de Centraal Gelderland à Arnhem sous le numéro 0906.6018, et seront à la première demande de l'Acheteur envoyé gratuitement à son attention.